Mentions Légales

Droits d’auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web " www.hauteloireinfos.fr " sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.


Données Personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage du site internet www.hauteloireinfos.fr. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :


Décharge de responsabilité

Hauteloireinfos n’est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même qu’il a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Hauteloireinfos ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de son site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Hauteloireinfos n'a aucun contrôle.

Tout le bon coin [+]